Mentions légales

Ce site web est la propriété de SOCOTEC

 

Editeur

HOLDING SOCOTEC - S.A.S. au capital de 89 346 480 euros - 508 402 450 RCS Versailles Les Quadrants - 3 avenue du Centre - CS 20732 - Guyancourt - 78182 St-Quentin-en-Yvelines Cedex – France

 

Direction de la publication

Vincent Oudin – Directeur général du groupe SOCOTEC

 

Rédacteur en chef

Isabelle Hédouin-Ruty – Directrice de la communication du groupe SOCOTEC

 

Webmaster éditorial

Lucile Venot

 

Conception, création et réalisation

La Compagnie Hyperactive
7, rue du Docteur Roux
79000 Niort
Tél. : 05 49 77 38 53
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Stratégies Durables
51 rue Saint-Charles
78000 Versailles
Tél. : 01 39 07 43 70
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Hébergement

Le site web est hébergé par la société JOUVE - 11, boulevard de Sébastopol - CS 70004 - 75036 Paris Cedex 01.
La première mise en ligne a été faite le 06/12/2010.

 

Informatique et libertés

Aucune donnée nominative n’est collectée à votre insu.
Aucune information nominative n’est cédée à un tiers.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données nominatives que vous avez pu déposer sur le site.Le droit de rectification s’exerce par courriel auprès du responsable du site internet (consultez la rubrique « contact » prévue à cet effet).

 

Propriété intellectuelle / droits des utilisateurs

SOCOTEC est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.socotec.fr et ce pour le monde entier.

La consultation et l’utilisation des données qu’il contient sont réservées à un usage personnel non commercial, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne doit être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de SOCOTEC.

Le droit de reproduction est strictement limité aux cas prévus par l’article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Lorsqu’elle permise, la reproduction comporte obligatoirement :
- La mention de la source du document, en caractères très apparents et ainsi libellée : « Ce document provient du site internet de la société SOCOTEC – www.socotec.fr - Tous droits de représentation et de reproduction sont réservés. » 
- la mention du nom de l’auteur ; 
- Le respect de l’intégrité de l’article (aucune altération, à l’exception des citations partielles).

 

Marque et modèles 

Toutes les marques citées et les modèles de produits sont protégés par la loi et les Conventions nationales et internationales en vigueur.

 

Liens Hypertextes

Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Ces liens vers ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.Ils sont activés sous la seule responsabilité de l’utilisateur. SOCOTECne saurait être tenue responsable d’un préjudice matériel, immatériel ou moral pour quelque cause que ce soit qui résulterait de l’activation des liens hypertextes disponibles sur le site.

 

Responsabilités

La connexion au site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.
La responsabilité de SOCOTEC ne pourra être recherchée pour tous dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels qui résulteraient de la connexion au site, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement de celui-ci quelle qu’en soit la cause.Les commentaires et opinions sont exprimés sur le présent site Internet sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs.

 

Crédits photos

SOCOTEC
Fotolia©
Thinkstock©