Amiante

Vos attentes
Amiante

Les préoccupations de santé publique vis-à-vis de l’amiante impactent les propriétaires immobiliers, bailleurs sociaux, les maîtres d’ouvrage, et les employeurs. Chaque activité est tenue de s’adapter aux évolutions réglementaires.

Dans le cadre de la rénovation ou réhabilitation de sites existants, les experts de SOCOTEC proposent un ensemble de services Green Trust pour atténuer l'impact des polluants du bâtiment : amiante, plomb, etc. sur l'environnement.

A partir de 1996, s’est mis en place de manière continue un corpus réglementaire de protection contre les risques liés à l’amiante.

Depuis 2013, cette évolution a porté sur différents domaines :

l’extension de la liste des matériaux contenant de l’amiante à repérer dans les immeubles bâtis
la nature et la fiabilité des informations contenues dans les dossiers amiante (Dossier Technique Amiante et Dossier Amiante des Parties Privatives)
la prise en compte de la métrologie pour l’évaluation des risques professionnels liés à l’amiante
le choix des moyens et équipements de protection des travailleurs
le renforcement du dispositif de formation

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Christine MARINI

Directeur du développement, SOCOTEC Diagnostic Groupe

christine.marini@socotec.com

Chacun des acteurs de la construction ou de l’immobilier est amené à relever différents enjeux selon ses responsabilités ou son statut : propriétaire, maitre d’ouvrage, employeur

La nature de votre activité détermine vos obligations au regard de la prévention et de la gestion du risque amiante.

Vous êtes propriétaire d’un patrimoine immobilier : vous devez informer vos locataires et tout intervenant de la présence de matériaux pouvant contenir de l’amiante. Vous devez surveiller l’état de dégradation des matériaux amiantés.
Vous êtes maître d’ouvrage : la présence de matériaux amiantés peut impacter les délais de réalisation et l’enveloppe budgétaire d’opérations de maintenance, de travaux de rénovation et/ou de projet de démolition.
Vous êtes employeur : vous devez évaluer le risque d’exposition de vos salariés et former tout salarié susceptible d’être exposé à l’amiante.

moyens a mettre en oeuvre pour l'amiante

Le risque amiante doit également figurer dans votre Document Unique.

La gestion du risque amiante intervient tout au long du cycle des bâtiments : exploitation - maintenance, travaux, vente puis démolition. Comment appréhender globalement le risque amiante en exploitation ? Que faire en cas de travaux ? Que faire en cas de transaction immobilière ?

SOCOTEC vous apporte une expertise et une solution complète sur la gestion du risque amiante.

Nous vous accompagnons tout au long de vos projets, de l’identification et évaluation du risque jusqu’à la réception du chantier.

Sélectionnez votre besoin

AMO amiante

Assistance travaux sur sites existants

Mesures d’empoussièrement amiante et prélèvements sur enrobés

Mesures amiante

Prélèvements sur enrobés

Repérages et diagnostics amiante

Assistance à la gestion du Dossier Technique Amiante (DTA)

Dossier technique amiante : dans les navires

Gestion du risque amiante, comment s’adapter aux évolutions réglementaires ?

[{"title":[{"value":"Je suis propri\u00e9taire d'un bien constitu\u00e9 d\u2019un immeuble ou d\u2019une partie d\u2019immeuble. Que dois-je faire ?"}],"text":[{"value":"Mon bien est un immeuble ayant un usage principal autre que l'habitation : Qu\u2019il soit ind\u00e9pendant ou situ\u00e9 au sein d\u2019une copropri\u00e9t\u00e9, il doit faire l\u2019objet d\u2019un DTA (Dossier Technique Amiante) (lien vers 02-09-Amiante-DTA) constitu\u00e9 et tenu \u00e0 jour par le propri\u00e9taire, \u00e0 partir d\u2019un rep\u00e9rage confi\u00e9 \u00e0 un op\u00e9rateur de rep\u00e9rage certifi\u00e9. Les \u00e9ventuelles parties communes de l\u2019immeuble font \u00e9galement l\u2019objet d\u2019un DTA sp\u00e9cifique(lien vers 02-09-Amiante-DTA). Mon b\u00e2timent est un immeuble d'habitation collective : > pour les parties communes, le propri\u00e9taire unique ou le syndic en copropri\u00e9t\u00e9 est responsable de la constitution et de la tenue \u00e0 jour d\u2019un DTA (r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 partir d\u2019un rep\u00e9rage effectu\u00e9 par un op\u00e9rateur certifi\u00e9) (lien vers 02-09-Amiante-DTA) > pour les parties privatives, chaque copropri\u00e9taire ou le propri\u00e9taire unique doit faire r\u00e9aliser un rep\u00e9rage de l\u2019amiante pour constituer le DAPP (Dossier Amiante des Parties Privatives)\t "}]},{"title":[{"value":"En quoi consiste l'\u00e9laboration du DAPP ?"}],"text":[{"value":"Il porte sur la recherche des flocages calorifugeages et faux plafonds (liste A) pr\u00e9sents dans les parties privatives d\u2019immeubles de logements collectifs (en copropri\u00e9t\u00e9 ou non) et l\u2019\u00e9valuation de leur \u00e9tat de conservation. Ce dossier est \u00e0 compl\u00e9ter par un rep\u00e9rage (liste B) en cas de vente. Les DAPP doivent \u00eatre \u00e9tablis \u00e0 compter du 1er f\u00e9vrier 2012. Les rep\u00e9rages des flocages calorifugeages et faux plafonds, d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9s dans les parties privatives avant cette date, tiennent lieu de DAPP. "}]},{"title":[{"value":"En quoi consiste l\u2019\u00e9laboration de mon DTA ?"}],"text":[{"value":"Le DTA(lien vers 02-09-Amiante-DTA)porte initialement sur la recherche de pr\u00e9sence d\u2019amiante dans les composants des listes A (flocages, calorifugeages, faux plafonds) et B (parois verticales int\u00e9rieures, planchers et plafonds, conduits, \u00e9l\u00e9ments ext\u00e9rieurs) accessibles et l\u2019\u00e9valuation de l\u2019\u00e9tat de conservation des mat\u00e9riaux contenant de l\u2019amiante, et aussi du risque de d\u00e9gradation li\u00e9 \u00e0 l'environnement."}]},{"title":[{"value":"Que doit contenir mon DTA(lien vers 02-09-Amiante-DTA) ?"}],"text":[{"value":"Le DTA(lien vers 02-09-Amiante-DTA)est un dossier qui regroupe : > La localisation pr\u00e9cise des mat\u00e9riaux et produits contenant de l'amiante et leur signalisation, l\u2019enregistrement de l'\u00e9tat de conservation de ces mat\u00e9riaux et produits > L\u2019enregistrement des travaux de retrait ou de confinement de ces mat\u00e9riaux et produits et des mesures conservatoires mises en \u0153uvre > Les consignes g\u00e9n\u00e9rales de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 l'\u00e9gard de ces mat\u00e9riaux et produits, notamment les proc\u00e9dures d'intervention, y compris les proc\u00e9dures de gestion et d'\u00e9limination des d\u00e9chets > Une fiche r\u00e9capitulative "}]},{"title":[{"value":"Quand mettre \u00e0 jour mon DTA (lien vers 02-09-Amiante-DTA)?"}],"text":[{"value":"Il existe deux types de mise \u00e0 jour : > Pour les DTA (lien vers 02-09-Amiante-DTA) existants, la prise en compte des \u00e9volutions r\u00e9glementaires applicables au 1er f\u00e9vrier 2012 : o Le rep\u00e9rage est \u00e9largi aux nouveaux mat\u00e9riaux de la liste B : ceux situ\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019immeuble et susceptibles de contenir de l\u2019amiante tels que plaques, ardoises et conduits. Il convient \u00e9galement d\u2019\u00e9valuer non seulement l\u2019\u00e9tat de conservation des mat\u00e9riaux contenant de l\u2019amiante, mais aussi le risque de d\u00e9gradation li\u00e9 \u00e0 l'environnement. o Cette mise \u00e0 jour est \u00e0 effectuer au plus tard le 31 janvier 2021, en l\u2019absence de travaux, de transaction ou de mat\u00e9riaux de la liste A. > La prise en compte de tout \u00e9v\u00e8nement impactant la situation amiante de l\u2019immeuble : o Retrait, recouvrement, \u00e9valuation p\u00e9riodique, d\u00e9couverte de composant contenant de l\u2019amiante "}]},{"title":[{"value":"Comment ma\u00eetriser la bonne ad\u00e9quation entre mon DTA (lien vers 02-09-Amiante-DTA) et l\u2019\u00e9tat du b\u00e2timent ?"}],"text":[{"value":"Pour maintenir \u00e0 jour ce DTA au fil de l'eau, une organisation des circuits d'information et de gestion est \u00e0 mettre en place. Socotec vous propose : > Un accompagnement dans l\u2019actualisation du DTA et sa communication aupr\u00e8s des diff\u00e9rents interlocuteurs (process Amiante) > La surveillance p\u00e9riodique du bon fonctionnement du process Amiante > La mise \u00e0 disposition d\u2019une plateforme support des DTA s\u00e9curis\u00e9e et accessible par Internet "}]},{"title":[{"value":"Quelles sont mes obligations avant d'engager des travaux de r\u00e9habilitation ou de d\u00e9molition ?"}],"text":[{"value":"La ma\u00eetrise d\u2019ouvrage doit faire r\u00e9aliser un rep\u00e9rage avant travaux ou avant d\u00e9molition afin de s\u2019assurer de la pr\u00e9sence ou non de mat\u00e9riaux ou produits contenant de l\u2019amiante dans le b\u00e2timent (en compl\u00e9ment du DTA ou DAPP existant). Il doit choisir un op\u00e9rateur certifi\u00e9 et lui donner les moyens d\u2019effectuer le rep\u00e9rage sans entrave (b\u00e2timent \u00e9vacu\u00e9). A partir du 1er Juillet 2018, l'op\u00e9rateur doit disposer d'une attestation de comp\u00e9tence en diagnstic amiante niveau \"Mention\". Le r\u00e9sultat du rep\u00e9rage est \u00e0 communiquer aux intervenants du chantier (ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre, Coordonnateur SPS, entreprises) ainsi qu\u2019au propri\u00e9taire de l\u2019immeuble. Les travaux doivent alors prendre en compte ce r\u00e9sultat et respecter les dispositions du code du travail (derni\u00e8re version modifi\u00e9e par le d\u00e9cret du 4 mai 2012), en particulier faire appel \u00e0 des entreprises certifi\u00e9es selon les natures de travaux et mettre en \u0153uvre les \u00e9quipements et moyens de protection r\u00e9glementaires. "}]},{"title":[{"value":"Que dois-je faire du DTA (lien vers 02-09-Amiante-DTA)?"}],"text":[{"value":"Ce dossier est un outil de gestion qui doit \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9, \u00e0 leur demande, aux entreprises de travaux et de maintenance, afin qu\u2019elles prennent les dispositions ad\u00e9quates pour assurer la protection des salari\u00e9s et de l\u2019environnement. Il doit donc \u00eatre \u00e0 tout moment actualis\u00e9 et compl\u00e9t\u00e9 en fonction des diff\u00e9rents travaux r\u00e9alis\u00e9s, afin de garder une trace des interventions successives."}]},{"title":[{"value":"Lors de travaux, quels doivent \u00eatre mes points de vigilance(lien vers 02-09-Amiante-ASsistanceTravauxExistant) ?"}],"text":[{"value":"> Assurer la ma\u00eetrise du risque amiante en amont et durant les travaux (lien vers 02-09-Amiante-ASsistanceTravauxExistant): o choix des prestataires (op\u00e9rateur de rep\u00e9rage, maitrise d\u2019\u0153uvre, laboratoire de mesure de la concentration d\u2019amiante dans l\u2019air) et des entreprises intervenantes o pr\u00e9paration et suivi du chantier o v\u00e9rification du confinement de la zone de travaux o v\u00e9rification du respect par les entreprises des d\u00e9clarations administratives obligatoires (plan de retrait, bordereau de suivi de d\u00e9chets, etc.) o enl\u00e8vement de l\u2019amiante si n\u00e9cessaire et tra\u00e7abilit\u00e9 de ces informations > Faire v\u00e9rifier la qualit\u00e9 de finition des travaux de retrait ou de confinement de mat\u00e9riaux contenant de l\u2019amiante \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du b\u00e2timent (lien vers 02-09-Amiante-ASsistanceTravauxExistant): o examen visuel des surfaces trait\u00e9es par un op\u00e9rateur certifi\u00e9 o mesure de la concentration en fibres dans l\u2019air par un organisme accr\u00e9dit\u00e9 par la COFRAC "}]},{"title":[{"value":"En quoi consiste l\u2019\u00e9valuation des risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019amiante(lien vers 02-09-Amiante-ReperagesDiags) ?"}],"text":[{"value":"L\u2019\u00e9valuation et la pr\u00e9vention des risques professionnels s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019amiante : \u00e0 ce titre l\u2019employeur doit caract\u00e9riser les situations d\u2019exposition de ses salari\u00e9s puis faire mesurer le niveau d\u2019exposition aux fibres d\u2019amiante de chaque situation. Les niveaux obtenus permettent de choisir les moyens et \u00e9quipements de protection \u00e0 mettre en \u0153uvre. Les salari\u00e9s sont ensuite form\u00e9s aux risques et \u00e0 l\u2019usage de ces moyens et \u00e9quipements de protection choisis."}]},{"title":[{"value":"Sur les chantiers ou sites d\u2019intervention, qui doit \u00eatre form\u00e9(lien vers http:\/\/www.formation-socotec.fr\/catalogue-formation-famille\/FOAD%20-%20Pr%C3%A9sence%20d%27amiante) au risque amiante ?"}],"text":[{"value":"En compl\u00e9ment de la formation des op\u00e9rateurs, une formation distincte doit \u00eatre dispens\u00e9e \u00e0 l\u2019encadrement de chantier et \u00e0 l\u2019encadrement technique (c'est \u00e0 dire, les personnes en situation de responsabilit\u00e9 de l\u2019entreprise) (lien vers http:\/\/www.formation-socotec.fr\/catalogue-formation-famille\/FOAD%20-%20Pr%C3%A9sence%20d%27amiante). Les contenus et dur\u00e9es des formations d\u00e9pendent des activit\u00e9s des personnes expos\u00e9es et font l\u2019objet d\u2019une attestation de comp\u00e9tence. La formation de l\u2019encadrement technique porte principalement sur son r\u00f4le : > d\u2019\u00e9valuation des risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019amiante > de choix et de mise \u00e0 disposition des \u00e9quipements de protections individuelles et collectives vis-\u00e0-vis des travailleurs, de l'environnement et des riverains > d\u2019organisation des chantiers et sites de travaux > de surveillance dans le temps du respect des valeurs limites d\u2019exposition professionnelle Une formation sp\u00e9cifique de l\u2019encadrement technique \u00e0 son activit\u00e9 est indispensable en vue de garantir le bon d\u00e9roulement du chantier. "}]},{"title":[{"value":"Comment puis-je appr\u00e9hender globalement le risque amiante ?"}],"text":[{"value":"SOCOTEC vous conseille pour optimiser votre organisation en mati\u00e8re de gestion du risque amiante, selon votre besoin : > R\u00e9alisation du rep\u00e9rage amiante et mise \u00e0 jour des DTA(lien vers 02-09-Amiante-DTA), DAPP > Assistance \u00e0 la mise en place d\u2019une organisation permettant le maintien \u00e0 jour de vos Dossiers Techniques Amiante avec Gestion num\u00e9ris\u00e9e des DTA (lien vers 02-09-Amiante-DTA) > Assistance \u00e0 la ma\u00eetrise d'ouvrage au cours des chantiers de d\u00e9samiantage (lien vers 02-09-Amiante-ASsistanceTravauxExistant): points cl\u00e9s de vigilance, priorisation des prestations \u00e0 externaliser > Assistance \u00e0 l\u2019analyse, la coordination et le suivi du chantier(lien vers 02-09-Amiante-ASsistanceTravauxExistant) > Examen visuel \u00e0 l\u2019issue des travaux > Formation de vos \u00e9quipes au risque amiante) (lien vers http:\/\/www.formation-socotec.fr\/catalogue-formation-famille\/FOAD%20-%20Pr%C3%A9sence%20d%27amiante) "}]},{"title":[{"value":"O\u00f9 puis-je trouver les r\u00e9f\u00e9rences de ces \u00e9volutions r\u00e9glementaires ?"}],"text":[{"value":"Ce nouveau dispositif est issu de divers textes r\u00e9glementaires : > Arr\u00eat\u00e9 du 23 f\u00e9vrier 2012 (formation) > D\u00e9cret du 3 juin 2011 (rep\u00e9rage) et de ses arr\u00eat\u00e9s d\u2019application parus en fin d'ann\u00e9e 2012 et en 2013 > D\u00e9cret du 4 mai 2012 modifiant le code du travail et ses arr\u00eat\u00e9s du 7 mars et 8 avril 2013 > Arr\u00eat\u00e9 du 25 juillet 2016 sur les crit\u00e8res de certification des comp\u00e9tences de rep\u00e9rage de l'amiante "}]}]

Vos attentes

Maîtriser le niveau de responsabilité du propriétaire ou de l’exploitant vis-à-vis des occupants et des personnels pouvant intervenir sur l’immeuble ;
Diminuer l’exposition aux fibres d’amiante en informant les acquéreurs, les locataires et les facilities managers ;
Budgéter et planifier les travaux de désamiantage ;
Satisfaire aux obligations réglementaires des propriétaires et des exploitants ;
Piloter et animer le dossier technique amiante.

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AMIANTE

Repérage et diagnostics amiante

Repérage d'amiante dans les bâtiments ;
Assistance à l'élaboration et à la gestion du DTA (Dossier Technique Amiante) ;
Evaluation et contrôles périodiques suite à un repérage amiante ;
Diagnostics avant travaux et démolition ;
Caractérisation de la présence d'amiante dans les voiries, dont diagnostic amiante dans les enrobés bitumineux ;
Aide à l'élaboration du DAPP (Dossier Amiante Parties Privatives) ;
Constitution du Dossier Technique Amiante (DTA) dans les navires ;
Tout autre diagnostic immobilier réglementaire.

En savoir plus sur les repérages et diagnostics amiante

Repérage d'amiante dans les bâtiments ;
Assistance à l'élaboration et à la gestion du DTA (Dossier Technique Amiante) ;
Evaluation et contrôles périodiques suite à un repérage amiante ;
Diagnostics avant travaux et démolition ;
Caractérisation de la présence d'amiante dans les voiries, dont diagnostic amiante dans les enrobés bitumineux ;
Aide à l'élaboration du DAPP (Dossier Amiante Parties Privatives) ;
Constitution du Dossier Technique Amiante (DTA) dans les navires ;
Tout autre diagnostic immobilier réglementaire.

Mesures d’empoussièrement et prélèvements sur enrobés

AMIANTE

Mesures d’empoussièrement & prélèvements sur enrobés

Pour répondre à vos besoins, SOCOTEC vous accompagne pour les mesures d’empoussièrement :

Etablir la stratégie de prélèvement la plus pertinente
Réaliser des prélèvements sur site et sur opérateur

Nos équipes interviennent par ailleurs pour caractériser la présence d’amiante ou de HAP dans les enrobés bitumineux des chaussées :

Stratégie de prélèvement et réalisation des prélèvements par carottage
Analyse en laboratoire
Restitution des résultats avec cartographie

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Pour répondre à vos besoins, SOCOTEC vous accompagne pour les mesures d’empoussièrement :

Etablir la stratégie de prélèvement la plus pertinente
Réaliser des prélèvements sur site et sur opérateur

Nos équipes interviennent par ailleurs pour caractériser la présence d’amiante ou de HAP dans les enrobés bitumineux des chaussées :

Stratégie de prélèvement et réalisation des prélèvements par carottage
Analyse en laboratoire
Restitution des résultats avec cartographie

AMIANTE

AMO amiante

Nous vous accompagnons à chacune des étapes clés de votre projet :

Étude & Conseil en stratégie patrimoniale ;
Assistance technique à Maîtrise d’ouvrage amiante ;
Assistance à Maîtrise d’ouvrage Déconstruction & Démolition ;
Vérification du confinement d’un chantier en présence d’amiante.

En savoir plus sur l’AMO amiante

Nous vous accompagnons à chacune des étapes clés de votre projet :

Étude & Conseil en stratégie patrimoniale ;
Assistance technique à Maîtrise d’ouvrage amiante ;
Assistance à Maîtrise d’ouvrage Déconstruction & Démolition ;
Vérification du confinement d’un chantier en présence d’amiante.

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Nos engagements

Des intervenants certifiés et formés au risque amiante répartis sur l’ensemble du territoire.
La connaissance des procédés constructifs sur plus de 50 ans.
Des outils informatiques adaptés pour la rédaction des rapports de repérage.
Une plate-forme sécurisée et dédiée à la gestion des DTA.
L’accréditation pour la stratégie d’échantillonnage et les prélèvements environnementaux et sur opérateurs.

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pour la gestion du risque amiante ? Contactez-nous

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Dossier technique amiante : dans les navires

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