Consultez et téléchargez les Conditions Générales et Spéciales pour SOCOTEC Africa

Conditions générales de vente SOCOTEC Africa :

Conditions générales - Vérification technique equipements et installations applicables pour les contrats signés à partir du 1er avril 2015.

Conditions spéciales de vente SOCOTEC Africa :

Conditions spéciales - HKCE - Inspection des systèmes de climatisation - applicables pour les contrats signés à partir du 1er janvier 2012.

Conditions spéciales - HBBD- Moyens de secours, d'alarme et de protection contre l'incendie - vérification réglementaire en exploitation - applicables pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014.

Conditions spéciales - HGDD - Thermographie infrarouge d'équipements électriques - vérification périodique -  applicables pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014.

Conditions spéciales - HKFA - Vérification réglementaire en exploitation par un organisme des installations de chauffage, de ventilation, de gaz, d'appareils de cuissons destinés à la restauration ou de fluides médicaux dans les ERP et/ our IGH - applicables pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014. 

Conditions spéciales - HGAE - Installations électriques - déclaration Q18 du protocole APSAD  applicables pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014.

Conditions spéciales - HGAF - Installations électriques - vérification avant mise sous tension applicables pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014.

Conditions spéciales - HGAH - Installations électriques - levée d'observations applicables pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014.

Conditions spéciales - HHBB - Equipements de travail - appareil de levage - vérification  périodique pour les contrats signés à partir du 1er  octobre 2014.

Conditions spéciales - HHBA - Equipements de travail - appareil de levage - vérification de l'état de conformité sur demande de l'inspection du travail  applicables pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014.

Conditions spéciales - HDCA - Equipements de travail - lignes de vie et points d’ancrage - vérification périodique unique - pour les contrats signés à partir du 1er octobre 2014.

Conditions spéciales - HBAN - Vérification des moyens de secours, d'alarme et de protection contre l'incendie - applicables pour les contrats signés à partir du 1er novembre 2014.

Conditions spéciales - HHBR - Equipements de travail - grues à tour - étape 3: vérification des dispositifs anticollision de contrôle des mouvements de grue à tour (M4) applicables pour les contrats signés à partir du 1er novembre 2014.

Conditions spéciales - HGAD- Installations électriques permanentes ou temporaires - vérification initiale -  applicables pour les contrats signés à partir du 1er avril 2015.

Conditions spéciales - HHAC - Vérification périodique des équipements de travail -  applicables pour les contrats signés à partir du 1er avril 2015.

Conditions spéciales - HHAJ - Equipements de travail - machines - vérification lors de la mise ou remise en service applicables pour les contrats signés à partir du 1er juin 2019.

Conditions spéciales - HHCE - Equipements de transports mécaniques  -  vérification en exploitation dans les ERP et IGH  applicables pour les contrats signés à partir du 1er janvier 2022.

Conditions spéciales - HHCD - Equipements de transport mécaniques - vérification avant mise en service - vérification après transformation importantes pour les contrats signés à partir du 1er janvier 2022.

Conditions spéciales - HHCF - Equipements de transport mécaniques ascenseurs : contrôle technique (Article R.134-11 Ancien R.125-2-4 CCH) - contrôle périodique pour les contrats signés à partir du 1er janvier 2022.

Conditions spéciales - HHCF - Equipements de transport mécaniques ascenseurs : contrôle technique (Article R.134-11 Ancien R.125-2-4 CCH) - contrôle périodique pour les contrats signés à partir du 1er janvier 2022.

Conditions spéciales - HGAB - Installations électriques - vérification périodique pour les contrats signés à partir de février 2023.