Gestion du risque amiante dans les aéronefs

Le donneur d’ordre doit :

• Décrire précisément les travaux envisagés (maintenance, dépose, modification)
• Identifier les matériaux ou composants impactés
• Formuler des hypothèses de présence d’amiante

Ces éléments cadrent le périmètre d’intervention de l’opérateur de repérage. Il est crucial que ce programme soit le plus exhaustif possible pour éviter des investigations inutiles ou incomplètes.

Accompagnement de l'opérateur obligatoire

L’opérateur est accompagné d’un personnel compétent, titulaire :

• D’une licence de mécanicien aéronautique
• Ou autorisé à effectuer des tâches de maintenance selon les procédures de l’organisme agréé

ECS investigués selon ATA 100

Les investigations s’appuient sur la notion d’ECS (Ensembles de Conception Similaires), définis selon la classification ATA 100. Cela permet de regrouper les composants similaires pour optimiser les prélèvements et les analyses.

Présence d’amiante

Trois modes de détection :

• Analyse de prélèvement
• Étude documentaire
• Caractérisation par nature (ex. : un caoutchouc moderne non tressé peut être considéré sans amiante)

Attention :

• Le jugement visuel seul ne permet jamais de conclure à la présence ou à l’absence d’amiante. Une analyse des matériaux est nécessaire
• Un prélèvement peut être refusé par le donneur d’ordre si cela compromet la navigabilité (ex : pièce rare ou non remplaçable)

Les prélèvements sont envoyés à un laboratoire accrédité (COFRAC, ISO 17025), disposant :

• D’une compétence spécifique en matériaux aéronautiques
• De protocoles validés par les autorités compétentes

Deux types d’analyse :

1. Microscopie optique à lumière polarisée (MOLP)
2. Microscopie électronique à transmission analytique (META), plus précise et obligatoire en cas de doute

Les laboratoires doivent :

• Assurer une traçabilité complète
• Conserver les échantillons témoins 
• Fournir une quantification et une identification des variétés d’amiante, dont la chrysotile (la plus fréquente)

L’opérateur rédige un rapport par aéronef, en français ou en anglais, mentionnant :

• Le contexte du repérage (programme de travaux, hypothèses)
• Les résultats d’analyse
• Les zones non investiguées (avec justification)
• Les recommandations en cas de présence d’amiante
• L’attestation d’assurance de l’entreprise

Le rapport final est :

• Archivé et intégré à la cartographie amiante de l’aéronef
• Transmis en cas de vente ou changement de propriétaire
• Mis à disposition des intervenants pour garantir la sécurité et la conformité réglementaire tout au long de la vie de l’aéronef