Vos projets d’acquisition ou de cession, de construction intègrent-ils les enjeux du sol ?

Hydrocarbures, métaux lourds, solvants… nombre de sites industriels, anciens ou en activité, sont potentiellement pollués.

La découverte tardive de ces pollutions, à l’occasion de l’ouverture d’un chantier de construction ou d’une réhabilitation peut perturber gravement le déroulement des travaux, mettre en cause l’équilibre financier du projet, rendre impropre à leur destination les futurs ouvrages ou affecter la santé des usagers du site.

Le vendeur du terrain s’expose à l’annulation de la vente pour vices cachés (dans le cas d’ICPE soumises à autorisation et enregistrement, ou de parcelles situées dans les secteurs d’information sur les sols du PLU), ou à des coûts de remise en état du site pour défaut d’information de l’acheteur.

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Nicolas FOURAGE

Directeur Business Line, Sites et sols pollués

Directeur Business Line, Sites et sols pollués

nicolas.fourage@socotec.com

Vos attentes

Vous souhaitez un prestataire de service indépendant pour :

  • Diagnostiquer la présence et l’importance de toutes natures de pollution avant une cession ou une acquisition
    d’un terrain,
  • Évaluer les enjeux de pollution des sols dans le cadre d’une cessation d’activité industrielle (ICPE),
  • Vous assister dans la recherche et la mise en œuvre de solutions de traitement optimisées, selon les circulaires du 08/02/2007, mise à jour par la note du 19 avril 2017,
  • Disposer de l’expertise d’un bureau certifié LNE pour sécuriser vos projets dans le cadre des exigences de la loi ALUR.

Notre offre

Les ingénieurs et techniciens de SOCOTEC, spécialisés en environnement, disposent des compétences, des matériels de sondage et de prélèvement nécessaires pour effectuer les investigations de tous les milieux.

En s’appuyant sur les référentiels techniques du Ministère de l’Écologie, SOCOTEC propose les missions adaptées à vos besoins conformément aux normes de la série NF X31-620 (repérées ci-dessous par une*).

Un diagnostic en toute indépendance :

  • Contamination des sols : diagnostic simplifié de l’état des milieux - A100 à A270* et levée de doute - LEVE* ;
  • Cibles à protéger, usage des terrains et transferts : schéma conceptuel du site dans le cadre de l’interprétation de l’état des milieux - IEM* et du plan de gestion PG* ;
  • Contamination des milieux environnementaux : diagnostic approfondi de l’état des milieux - A100 à A270* et évaluation environnementale - INFOS+DIAG ;
  • Substances : détermination des bruits de fonds locaux ;
  • Pollution : évaluation des impacts sur les enjeux à protéger - A300 à A320*, interprétation de l’état des milieux environnementaux - IEM* et plan de gestion - PG*.

 

Des solutions en cas de pollution avérée :

  • Identification des différentes options de gestion possibles - A330* - bilan des coûts et des avantages des solutions de réhabilitation - A330* ;
  • Dossier administratif de restitution du plan de gestion - PG* ;
  • Mémoire de réhabilitation d’un site ICPE à autorisation - PG* ;
  • Assistance à maîtrise d’ouvrage dans la phase des travaux - AMO Travaux* ;
  • Etudes de conception B111 à B130 ;
  • Plan de Conception de Travaux (PCT) ;
  • Maîtrise d'Oeuvre dans la phase de travaux : B310 à B330 ;
  • Contrôles - CONT* ;
  • Attestations de prise en compte des mesures de gestion de la pollution des sols et des eaux souterraines dans la conception des projets de construction ou d'aménagement : ATTES*.

Nos engagements

  • Plus de 25 ans d’expérience dans le domaine des diagnostics de sols potentiellement pollués et une densité d’implantations qui permet d’avoir une bonne connaissance des sites industriels et milieux environnementaux locaux.
  • Nos unités HSE** possèdent les éléments d’organisation, les méthodes, les compétences et la connaissance des exigences déontologiques permettant de garantir la fiabilité et la qualité des prestations.

** Lyon, Montpellier, Lesquin, Aix-en-Provence, Saint-Avertin, Strasbourg, Maisons Alfort,
Saint-Herblain et Troyes

service certifié

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Nos offres complémentaires

Assistance à la préparation de la cessation d’activité d’une ICPE

Diagnostic déchets de la déconstruction

Diagnostic amiante avant démolition

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