Enjeu majeur aujourd'hui, l’évaluation environnementale vise à faire intégrer par le maître d’ouvrage les préoccupations environnementales et de santé le plus en amont possible dans l’élaboration du projet, du plan ou du programme.

    En quoi consiste une évaluation environnementale ? 


    La démarche d’évaluation environnementale traduit les principes de précaution et de prévention : les décisions autorisant les projets et approuvant les plans et programmes et autres documents d’urbanisme doivent être justifiées, notamment quant au risque d’effets négatifs notables sur l’environnement et la santé, ces derniers devant être évités, réduits ou compensés.


    L’environnement doit y être appréhendé dans sa globalité : population et santé humaine, biodiversité, terres, sol, eau, air et climat, biens matériels, patrimoine culturel et paysage, ainsi que les interactions entre ces éléments.

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    Stéphane LANGLOIS

    Directeur Business Line, Études et Conseils

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    stephane.langlois@socotec.com

    Quels sont les projets concernés ? 

    Les projets concernés sont identifiés dans différents articles du code de l’environnement ou sur des listes locales :

    • Opérations d’aménagements ;
    • Interventions sur le milieu aquatique ;
    • Installations Classées pour la Protection de l’Environnement ;
    • Infrastructures de transport ;
    • Infrastructures énergétiques ;
    • Manifestations sportives ou musicales…

    Vos objectifs

    • Appréhender aux mieux votre projet en matière d’impact environnemental
    • Répondre à vos obligations réglementaires
    • Eviter les aléas et sécuriser votre projet

    Notre offre

    Nous vous accompagnons dès la conception de votre projet, en lien avec les différents corps de métiers entrant dans le processus de définition d’aménagements (architecte, maître d’œuvre, VRD, aménageurs…).

    Nous vous assistons dans la réalisation des études spécifiques, dans la rédaction des dossiers administratifs et vous accompagnons auprès des services instructeurs (Préfecture, DDT Direction Départementale des Territoires, DREAL Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et le Logement, ARS - Agence Régionale de la Santé…) pour la bonne maîtrise de la procédure administrative.

    Ces prestations peuvent comprendre notamment :

    • Etudes atouts et contraintes environnementales du lieu de construction prévu :
      • Contexte écologique
      • Contexte hydraulique
      • Présence de servitudes
      • Zonages patrimoniaux
    • La demande d’examen au cas par cas de votre projet
    • Etude d’impact du projet sur l’environnement
    • Inventaire Faune Flore
    • Etude des incidences sur les sites Natura 2000
    • Demande de dérogation « espèces protégées »
    • Demande d’autorisation de défrichement
    • Etude de compensation agricole
    • Etude énergies renouvelables
    • Etude Trafic
    • Etude d’impact acoustique
    • Etude des risques sanitaires
    • Elaboration d’une note hydraulique
    • Identification des mesures ERC visant à Eviter, Réduire, Compenser l’impact du projet
    • Propositions de solutions de substitution
    • Modélisations de dispersion des substances rejetées par le projet dans l’air
    • Modélisations des effets chroniques de ces polluants sur la santé
    • Détermination des modalités de suivi environnemental

    Nos engagements

    • Un accompagnement de votre projet, depuis la phase de conception jusqu’à l’obtention des autorisations administratives, par un référent unique
    • Une garantie de qualité des études et dossiers par l’intervention d’experts sur chaque domaine spécifique (ingénieurs environnement, environnementalistes et agro-environnementalistes, écologues, géologues, hydrogéologues, chimistes, experts en santé...), permettant de répondre à vos besoins, aux attentes de l’administration et des parties prenantes
    • Des experts, dotés d'une parfaite connaissance des procédures administratives et des sensibilités locales des services instructeurs, sur l’ensemble du territoire français
    • Une réactivité et un respect des délais d’exécution et des coûts d’études par la maîtrise en interne des compétences nécessaires à l’élaboration des dossiers
    • Une optimisation technique et financière des solutions proposées pour minimiser les impacts environnementaux et maîtriser les risques accidentels.

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    Nos offres complémentaires

    Étude d’impact faune et flore

    Sites et sols pollués

    Études d’incidences au titre des zones Natura 2000

    Immobilier durable

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