Sous l’influence de l’Union Européenne et des politiques nationales, la prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement est devenue une nécessité.
SOCOTEC vous accompagne dans la préservation de la biodiversité avec des missions Green Trust dédiées à la protection de la faune et de la flore.
Quels sont les projets concernés par la réglementation ?
La réglementation en matière de protection et de gestion des espaces naturels s’est considérablement renforcée ces dernières années. Elle se traduit dans les faits par la nécessité de réaliser des investigations sur la faune, la flore et les milieux naturels, afin d’appréhender la qualité environnementale d’un site avant tout aménagement, travaux ou manifestation d’importance et d’évaluer les mesures adaptées pour éviter, réduire et compenser les impacts.
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Les projets concernés sont identifiés dans différents articles du code de l’environnement ou sur des listes locales :
- Opérations d’aménagements ;
- Interventions sur le milieu aquatique ;
- Installations Classées pour la Protection de l’Environnement ;
- Infrastructures de transport ;
- Infrastructures énergétiques ;
- Manifestations sportives ou musicales…
Vos attentes
- Répondre à vos obligations
La réglementation s’applique aux collectivités publiques et aux pétitionnaires privés pour toute opération demandant une autorisation ou une décision d’approbation de l’administration. Elle requiert notamment d’évaluer les incidences des aménagements, travaux ou manifestations sur les milieux naturels et les espèces puis de proposer, si nécessaire, des mesures adaptées pour la préservation ou la compensation de leur destruction ou dégradation.
- Éviter les aléas et sécuriser vos projets
Une bonne connaissance du contexte naturel, de la faune, la flore et la biodiversité, sur le lieu des opérations dès le début des projets permet d’orienter les projets d’aménagements ou les documents de planification dans leur phase de réflexion puis de conception.