La fixation du prix d’un bien lors de cession-acquisition par rapport aux valeurs de référence, de capitalisation ou de bilan promoteur impose d’identifier d’éventuels passifs environnementaux, avérés et potentiels, des terrains et immeubles concernés.
La renaturation et la végétalisation de notre territoire est crucial pour minimiser la transition écologique. Les solutions Green Trust dédiées au sites et sols pollués vous aident dans la réduction de votre impact environnemental.
Certaines contraintes de classification du site, au titre de la Loi ALUR, imposent aussi une procédure spécifique de demande de permis de construire.
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Il est également souhaitable de connaître l’interaction de ces sites avec leur voisinage immédiat et notamment les risques qu’ils peuvent :
- Soit subir : risques naturels sismiques, inondations ou technologiques via les industries avoisinantes ;
- Soit générer vis-à-vis de l’activité en place ou future : sites et sols pollués, état du sous-sol, des nappes et cours d’eaux souterrains, classification ICPE.
Dans des domaines transversaux tels que sol, sous-sol, air, eau, bruit, déchets, dangers naturels, dangers technologiques, installations classées, il est important d’apprécier la gravité de ces risques et le coût de leur maîtrise tant vis-à-vis des investissements futurs que des organisations de gestion de crise à mettre en place s’ils survenaient.