Identifier les matériaux dangereux présents dans les navires - IHM

A l’image de celle des bâtiments, la construction de navire a longtemps employé de nombreux matériaux réputés pour leurs performances ou leur résistance, mais qui s’avèrent extrêmement dangereux pour la santé. Afin de protéger la santé des personnels navigants mais aussi celle des équipes en charge de la maintenance et des travaux de rénovation, ils doivent faire l’objet de précautions spécifiques. La réglementation répertorie également une quinzaine de produits dont la présence nécessite une attention particulière. Si l’amiante fait naturellement partie de ces substances à surveiller en priorité, en France, elle doit faire l’objet d’un traitement à part.  

Identifier tous les produits potentiellement dangereux

L’isolation, les produits retardateurs de flammes ou encore les peintures : de nombreux éléments peuvent contenir toutes sortes de substances nocives pour la santé. Amiante, PCB, plomb, mercure… la convention internationale de Hong Kong établit une liste de quinze produits à surveiller : on parle d’Inventory of Hazardous Material ou IHM.

Tous les navires de plus de 500 GT battant pavillon d’un état membre de l’Union Européenne doivent faire répertorier la présence de ces matériaux à bord et pouvoir présenter un Inventaire IHM accompagné d’une déclaration de conformité, délivré par un organisme accrédité. Les certificats sont obligatoires depuis le 1er janvier 2021 dans tous les ports d’Europe. Les navires de pays n’appartenant pas à l’Union Européenne doivent également être munis d’un IHM lors de leurs escales dans les ports de l’UE.

A l’issue du premier repérage, l’inventaire doit être mis à jour régulièrement, en particulier à la suite d’opérations de maintenance ou de réparation, en cas de conversion ou d’aménagement du navire. Pour chaque matériau identifié, des mesures de prévention appropriées doivent être mises en place.

Suivre de près la présence d’amiante

L’amiante fait partie des 15 substances recensées dans l’inventaire IHM, la réglementation française impose néanmoins qu’elle fasse l’objet d’un suivi plus approfondi. A l’image des bâtiments construits avant 1997, les navires construits en France avant cette date et battant pavillon français doivent faire répertorier l’ensemble des matériaux contenant de l’amiante à bord et constituer un Dossier Technique Amiante ou DTA. De la même façon, un bateau construit en Europe avant 2005 ou en dehors d’Europe quelle que soit la date, doit également se soumettre à cette obligation dès lors qu’il arbore le pavillon français.

Le DTA est également un document de suivi : il compile tout l’historique des informations relatives à l’amiante. A l’issue du premier repérage, il doit être actualisé régulièrement par un organisme tiers accrédité. A minima tous les 3 ans, les mises à jour du DTA interviennent également dès lors que des travaux de modifications sont réalisés ou que la dégradation de certains matériaux nécessite une surveillance plus rapprochée.

Le DTA doit ainsi fournir un état instantané des matériaux amiantés en présence et leurs états de conservation, afin de permettre la mise en place de mesures de protection pertinentes. Il doit être transmis au service de santé des gens de mer de la DIRM NAMO et mis à disposition de l’équipage et de tout intervenant à bord.

SOCOTEC dispose d’une grande expertise en diagnostics amiante et matériaux dangereux, mais aussi en mesures de prévention de la santé des travailleurs. Notre filiale spécialisée dispose des accréditations nécessaires pour établir et mettre à jour le DTA d’un navire, ainsi que réaliser l’inventaire IHM et délivrer le certificat de conformité. Nos équipes vous accompagnent à toutes les étapes, afin d’optimiser le dispositif de protection de votre équipage et votre bonne conformité avec les différentes réglementations.